Le nouveau catalogue du Snceel 2023/2024 vient d'être mis en ligne. Vous y trouverez tous nos classiques sur les sujets de votre quotidien : DGH/TRM, Représentants du personnel, Gestion, et bien d'autres... Mais aussi des nouveautés sur les thèmes d'actualité : Harcèlement scolaire, Questionnement identitaire chez l'élève, ... Rendez-vous directement sur le catalogue de formation. [...]
Chers adhérents, A l'approche de la fin d'année scolaire, nous vous proposons de (re)découvrir les actualités juridiques de ce deuxième trimestre 2023 disponibles sur votre espace adhérent : - Actualités sociales - législative et règlementaire - Actualités sociales - jurisprudences - Enseignants et vie scolaire - juin 2023 Le service juridique vous souhaite une bonne [...]
Chers adhérents, La mise en œuvre du PACTE enseignants suscite de nombreuses questions. Vous trouverez sur votre espace adhérent en cliquant sur les liens ci-dessous une présentation générale ainsi que la FAQ Snceel qui centralisent les informations existantes au 27 juin 2023. - Info Pacte 1 du 13 juin 2023, - Info Pacte 2 du [...]
Un accord salarial NAO vient d'être signé par les partenaires sociaux dans la branche de l'enseignement privé non lucratif. Ainsi, cet accord prévoit un taux d’augmentation de 5% du point EPNL au 1er septembre, avec une anticipation de 3% au 1er mai 2023. Retrouvez cet accord collectif et le communiqué du collège employeur associé dans [...]
Les membres de la CRES (Commission de Réflexion sur l’Economie et le Social) reviennent vers vous avec une nouvelle fiche aux contenus juridiques et assurantiels. Cette dernière fiche, de notre série sur les outils numériques, vient préciser les conditions d'utilisation et de mise à disposition d’outils numériques aux élèves. Elle s'accompagne : d'un modèle de [...]
Les nouvelles modalités d’organisation des élections au CSE (note émise par la Direction Générale du Travail en juillet 2022 et CERFA associés) sont disponibles sur votre espace adhérent . Pour mémoire, en application de la décision du Conseil d'Etat de novembre 2021, ces élections devront mettre en place des « urnes séparées » ; l’une [...]
Du fait de l'inflation importante de ces derniers mois, le SMIC vient de nouveau d'être revalorisé pour la quatrième fois sur l'année écoulée. Les nouvelles valeurs de celui-ci s'établissent à 11,07€/h et à 1678,95€/en mensuel brut pour un temps plein depuis le 1er août. Par ailleurs veuillez noter également l'augmentation du point de la fonction publique intervenue [...]
Article mis à jour le 24/08/2022 Le protocole 2022-2023 a fait l'objet d'une publication par le Ministère de l'Education nationale le 19 juillet dernier. Ce nouveau protocole comporte un niveau socle et 3 niveaux (vert, jaune et rouge) qui adaptent les règles en tenant compte de l'évolution de la situation sanitaire. Le ministère de l’Éducation [...]
Après cinq années de travail en commission paritaire nationale, nous pouvons aujourd’hui vous transmettre le texte consolidé de la Convention Collective de l'Enseignement Privé Non Lucratif N°3218 applicable au 1er septembre 2022 pour tous vos salariés. Retrouvez l'ensemble des informations sur ce texte et son application dans notre article dédié : Convention Collective EPNL : de nouvelles dispositions Outre la transmission [...]
Après cinq années de travail en commission paritaire nationale, nous pouvons aujourd’hui vous transmettre le texte consolidé de la Convention Collective de l'Enseignement Privé Non Lucratif N°3218 applicable au 1er septembre 2022 pour tous vos salariés. Ce nouveau texte annule et remplace les avenants et accords pris dans son champ d'application à l'exception des accords NAO de branche, des accords relatifs au temps partiel, au travail de nuit [...]