Chères et chers collègues, chers adhérents, Après une année de « pause », les membres de la CRES (Commission de Réflexion sur l’Economie et le Social) reviennent vers vous avec une nouvelle série de fiches aux contenus juridiques et assurantiels, qui vient compléter et poursuivre la première série, toujours disponible sur le SharePoint. Fruit d’un travail en [...]
En cette rentrée 2021, le service juridique du Snceel vous propose de faire le point sur les actualités relatives aux élèves et aux personnels. Vous retrouverez donc les dernières informations publiées (communiqués officiels, modèles de documents, questions/réponses, etc.) dans votre espace adhérent, régulièrement mis à jour.
Voici venue l'heure de la reprise avec quelques modifications à prévoir dans l'organisation des établissements scolaires. Vous retrouverez toutes les informations et documents utiles dans votre espace adhérent. Bonne reprise !
En cette fin d'année, et dans la perspective de 2021, notre service juridique vous propose un bref aperçu des dernières actualités concernant les salariés et les enseignants.
Chers adhérents, La reprise du 2 novembre se déroule à nouveau dans des circonstances particulières (confinement, actualisation des protocoles sanitaires, gestion des cas contacts et des personnels vulnérables). Pour vous accompagner, nous mettons à votre disposition un nouvel article sur votre espace adhérent : Reprise du 2 novembre - questions juridiques Vous retrouverez sous cet [...]
Le Snceel était présent ce jeudi 27 août 2020 au « Point rentrée scolaire » organisé au Ministère de l’Éducation nationale à destination des organisations professionnelles de chefs d’établissement. Retrouvez toutes les actualités.
Le Snceel propose une FAQ à destination de ses adhérents pour répondre à toutes les questions relatives aux conséquences du Covid-19
Mise à disposition d'une fiche pratique relative à l'annulation et au report des voyages scolaires en raison du Covid-19
Le décret 2019-1555 du 30 décembre 2019 vient d'être publié. Accompagné d'un arrêté du même jour, ce texte précise les modalités de la compensation financière accordée par l'Etat aux communes, du fait de l'abaissement de l'instruction obligatoire à trois ans.
La loi n°2018-266 du 13 avril 2018 a modifié les conditions d'ouverture et de contrôle des établissements privés. Parmi les modifications apportées certaines concernent le chef d'établissement et plus particulièrement sa nationalité. Un arrêté du 15 juin 2018 apporte quelques précisions.
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